N° W441000298 - AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VI

Mis à jour le 2018-06-07
Adresse : Mairie
  44110 Châteaubriant
Date de création : 1954-04-22
Date de publication : 1954-05-14
Date de déclaration : 2018-05-03
Position : Active

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Objet :

promouvoir les liens d'amitié entre les membres du personnel communal et organiser à cet effet des actions à caractère culturel, social et de loisirs ; par ailleurs, dans le cadre ses statuts, l'amicale peut attribuer aux membres du personnel communal et du CCAS, adhérents ou non, ou leurs ayants-droits des prestations à caractère social ; à ce titre l'amicale conserve la maîtrise totale des conditions d'attribution et de détermination de leurs montants

Déclarant :

Mairie

44110 CHATEAUBRIANT


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